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Brevet européen · EP2123508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2123508
- Numéro de demande
- EP07830521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2007
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/66 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)B60N 2/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007034145 14.02.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2007/070787 25.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/099538 21.08.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
OSHIMO, Hiroki
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.