Ringspinn- oder Zwirnmaschine

Brevet européen · EP2123812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123812
Numéro de demande
EP09005690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2009
Publié
25 nov. 2009
Délivré
29 août 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/38 (2006.01)
D01H 1/36 (2006.01)
D01H 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 08009469 23.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Quadranti, Patrik

8311 Brütten

Dübendorfer, Martin

8545 Rickenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.