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Brevet européen · EP2123850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123850
Numéro de demande
EP08736693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
15 juin 2016
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/00 (2006.01)
A63B 69/00 (2006.01)
Priorité
ES 200700484 23.02.2007
Demande PCT
PCT/ES2008/000089 19.02.2008
Publication PCT
WO2008/102035 28.08.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

INSTANT SPORT, S.L.

Instant Sport, S.L.

Jose María Soroa 25 Bajo, 20013- Donostia-San Sebastían, ES

Inventeur

ODRIOZOLA SAGASTUME, Jose Manuel

E-20013-Donostia-San Sebastían, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.