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Brevet européen · EP2123938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123938
Numéro de demande
EP07713641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
12 oct. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/08 (2006.01)
F02B 67/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2007/050754 19.01.2007
Publication PCT
WO2008/087733 24.07.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Daido Kogyo Co., Ltd.

I-197,Kumasaka-cho, Kaga-shi Ishikawa, 922-8686, JP

Inventeur

YOSHIMURA, Toshimitsu, c/o Daido Kogyo Co., Ltd.

Kaga-shi Ishikawa 922-8686, JP

HAMANO, Hitoshi, c/o Daido Kogyo Co., Ltd.

Kaga-shi Ishikawa 922-8686, JP

KUROKAWA, Yoshio, c/o Daido Kogyo Co., Ltd.

Kaga-shi Ishikawa 922-8686, JP

SEKI, Hideaki, c/o Daido Kogyo Co., Ltd.

Kaga-shi Ishikawa 922-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.