Kraftanwendungsmechanismus

Brevet européen · EP2123939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123939
Numéro de demande
EP09159174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
25 nov. 2009
Délivré
2 mars 2011
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 21/04 (2006.01)
F16F 3/02 (2006.01)
F16C 25/08 (2006.01)
F16H 21/44 (2006.01)
Priorité
GB 0809231 21.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  3. 2 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Inventeur

Munro, Grant

Warrington, Cheshire WA3 6FW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.