Einbauleuchte
Brevet européen · EP2123976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2123976
- Numéro de demande
- EP09006145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2009
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008006765 U 17.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 10 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 10.08.2012
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
Link, Bernhard
78727 Oberndorf a.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.