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Brevet européen · EP2124233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2124233
Numéro de demande
EP08720332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
15 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01C 7/112 (2006.01)
H01B 1/08 (2006.01)
C01G 9/02 (2006.01)
C04B 35/453 (2006.01)
Priorité
JP 2007054681 05.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/000446 05.03.2008
Publication PCT
WO2008/120444 09.10.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ANDO, Hideyasu

Tokyo 105-8001, JP

KASUGA, Yasunori

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.