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Brevet européen · EP2124298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2124298
Numéro de demande
EP08007987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
22 juin 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/641 (2006.01)
H01R 13/436 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Inventeur

Bouchan Christophe

F-91160 Longjumeau, FR

Dechelette Patrick

F-92350 Le Plessis Robinson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.