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Brevet européen · EP2124334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2124334
Numéro de demande
EP09159149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
25 nov. 2009
Délivré
4 mars 2015
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 17/02 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008024490 21.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 7 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2015

  6. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Siemens Medical Instruments Pte. Ltd.

Block 28, Ayer Rajah Crescent No. 06-08, Singapore 139959, SG

Inventeur

Alfsmann, Daniel

44787 Bochum, DE

Goeckler, Heinz

71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.