SEQUENZMELDEVERFAHREN UND SEQUENZMELDEEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2124463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2124463
- Numéro de demande
- EP08720522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 13/22 (2011.01)//H04J 13/00 (2011.01)
- Priorité
- JP 2007071194 19.03.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/000637 18.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/129797 30.10.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
IMAMURA, Daichi
Osaka 540-6207, JP
IWAI, Takashi
Osaka 540-6207, JP
INOGAI, Kazunori
Osaka 540-6207, JP
FUTAGI, Sadaki
Osaka 540-6207, JP
MATSUMOTO, Atsushi
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.