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Brevet européen · EP2124619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2124619
Numéro de demande
EP08708167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
5 juin 2013
Radié
5 juin 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23G 1/52 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
A21D 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 07101146 25.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/050828 24.01.2008
Publication PCT
WO2008/090203 31.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2016

  3. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

MOR, Aline, Lucena

SP CEP-04738-002, BR

OTON SANCHEZ, Eugenia

20251 Hamburg, DE

FIAUX, Thierry

1804 Corsier sur Vevey

RUET, Delphine, Claude

E-39012 Santander, ES

HARGREAVES, Jeremy, Michael

CH-1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.