ORTHODONTISCHE KLAMMER

Brevet européen · EP2124807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2124807
Numéro de demande
EP07805729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 7/28 (2006.01)
Priorité
IT FI20070069 22.03.2007
Demande PCT
PCT/IT2007/000517 23.07.2007
Publication PCT
WO2008/114297 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 21 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2010

  3. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Inventeur

SCOMMEGNA, Gabriele

I-50029 Tavarnuzze Impruneta (FI), IT

DOLFI, Maurizio

I-50143 Firenze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.