ORTHODONTISCHE KLAMMER
Brevet européen · EP2124807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2124807
- Numéro de demande
- EP07805729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2007
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 22 sept. 2010
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 7/28 (2006.01)
- Priorité
- IT FI20070069 22.03.2007
- Demande PCT
- PCT/IT2007/000517 23.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/114297 25.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 21 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2010
- 22 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
Parties
Inventeur
SCOMMEGNA, Gabriele
I-50029 Tavarnuzze Impruneta (FI), IT
DOLFI, Maurizio
I-50143 Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.