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Brevet européen · EP2125472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2125472
- Numéro de demande
- EP08716976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2008
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/20 (2006.01)B60W 10/20 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007009745 28.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/052067 20.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/104488 04.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.