ANTRIEBSANORDNUNG

Brevet européen · EP2125505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2125505
Numéro de demande
EP08718782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
31 août 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/20 (2006.01)
Priorité
GB 0705248 19.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000942 18.03.2008
Publication PCT
WO2008/113999 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

WEJRZANOWSKI, Krzysztof

Stamford PE9 2EE, GB

CARTWRIGHT, Douglas, Hay

Richmond DL11 7SU, GB

MILLS, Cleveland

Bourne Lincolnshire PE10 0LL, GB

AL-KHAYAT, Nazar

Columbus, Indiana 47201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.