DIAMANTELEKTRODE
Brevet européen · EP2125632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2125632
- Numéro de demande
- EP07827042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2007
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2006.01)C02F 1/467 (2006.01)C25B 1/13 (2006.01)
- Priorité
- GB 0622482 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/054561 09.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/056336 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 26 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 5 mai 2020
Rectifié
- Titulaire
- Enozo Technologies, Inc., 300 Willow Street, Ste 7, North Adover, MA 01845, Etats-Unis d'Amérique → Enozo Technologies, Inc., 300 Willow Street, Ste 7, North Andover, MA 01845, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.05.2020
- 1 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Electrolytic Ozone, Inc., 66-K Concord Street, Wilmington MA 01887, Etats-Unis d'Amérique → Enozo Technologies, Inc., 300 Willow Street, Ste 7, North Adover, MA 01845, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.05.2020
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Ascot Berkshire SL5 8BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.