REAKTIVE PHOSPHONATE
Brevet européen · EP2125843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2125843
- Numéro de demande
- EP07857377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2007
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 5/12 (2006.01)C02F 5/14 (2006.01)C07F 9/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 06025515 11.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/063685 11.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/071691 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
NOTTÉ, Patrick P.
1300 Wavre, BE
VAN BREE, Jan H. J.
3040 Ottenburg, BE
DEVAUX, Albert
1345 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.