POUDRE DE POLYAMIDE COEUR-ECORCE
Brevet européen · EP2125933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2125933
- Numéro de demande
- EP07872030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2007
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29K 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08G 69/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0656029 28.12.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/052621 26.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/087358 24.07.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Titulaire
Arkema France
92800 Puteaux, FR
Inventeur
SENFF, Holger
F-78100 Saint Germain En Laye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.