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Brevet européen · EP2126192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126192
Numéro de demande
EP08731089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
2 juil. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 15/63 (2006.01)
D01F 6/44 (2006.01)
D01F 6/88 (2006.01)
D21G 9/00 (2006.01)
G01K 11/12 (2006.01)
Priorité
US 725682 20.03.2007
Demande PCT
PCT/US2008/055457 29.02.2008
Publication PCT
WO2008/115682 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 14 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.08.2014

  3. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

O'CONNOR, Joseph, G.

Hopedale, MA 01747, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.