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Brevet européen · EP2126315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2126315
- Numéro de demande
- EP08735537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2008
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 6/12 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)F02B 77/11 (2006.01)F01D 25/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 07104980 27.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/053683 27.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/116922 02.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.