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Brevet européen · EP2126390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126390
Numéro de demande
EP08702070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
28 mars 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/72 (2006.01)
F16D 1/072 (2006.01)
Priorité
GB 0703280 21.02.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000414 06.02.2008
Publication PCT
WO2008/102101 28.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

Moog Wolverhampton Limited

c/o Moog Controls Limited Ashchurch, Tewkesbury Gloucestershire GL20 8NA, GB

Inventeur

DAVIES, Jonathan, Paul

Staford ST18 9EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.