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Brevet européen · EP2126444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126444
Numéro de demande
EP08701459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
2 janv. 2013
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/10 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007008859 23.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/050336 14.01.2008
Publication PCT
WO2008/101747 28.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

ENGLÄNDER, Heinrich

52441 Linnich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.