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Brevet européen · EP2126491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2126491
- Numéro de demande
- EP07847285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2007
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 17/04 (2006.01)E05F 11/54 (2006.01)A47B 88/00 (2017.01)F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006061083 22.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/062718 22.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/077703 03.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KELLER, Hans Gerd
89537 Giengen, DE
KRUSCHE, Arnd
99091 Erfurt, DE
Heinrich Müller
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.