TEXTILTECHNISCHES BUSSYSTEM

Brevet européen · EP2126642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126642
Numéro de demande
EP08707203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
24 juil. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
H04L 12/403 (2006.01)
H04L 29/12 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
DE 102007005825 01.02.2007
DE 102007029272 22.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000486 23.01.2008
Publication PCT
WO2008/092589 07.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Titulaire

Memminger-Iro GmbH

Memminger-IRO GmbH

Jakob-Mutz-Strasse 7, 72280 Dornstetten, DE

Inventeur

KETTERER, Ludwig

78713 Schramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.