PROCEDE D'INTERCONNEXION DE TRANCHES ELECTRONIQUES

Brevet européen · EP2126969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126969
Numéro de demande
EP08708288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 23/48 (2006.01)
H01L 25/065 (2006.01)
H01L 21/98 (2006.01)
Priorité
FR 0700625 30.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/050970 28.01.2008
Publication PCT
WO2008/095811 14.08.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Titulaire

3D Plus

641 Rue Hélène Boucher, Z.I., 78532 Buc Cedex, FR

Inventeur

VAL, Christian

F-78470 St Remy Les Chevreuse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.