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Brevet européen · EP2127029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127029
Numéro de demande
EP07856677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
23 avr. 2014
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 9/24 (2006.01)
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 12/72 (2011.01)
//H01R 24/64 (2011.01)
Priorité
DE 102007002769 18.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/010931 13.12.2007
Publication PCT
WO2008/086863 24.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

HETZER, Ulrich

15831 Mahlow, DE

MÖSSNER, Frank

12277 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.