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Brevet européen · EP2127058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127058
Numéro de demande
EP07819413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H02K 33/02 (2006.01)
H02K 33/16 (2006.01)
H01F 38/14 (2006.01)
H01F 7/06 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
H02J 50/10 (2016.01)
Priorité
DE 102006056261 27.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/009372 29.10.2007
Publication PCT
WO2008/064754 05.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  6. 1 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  7. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

SIMON, Olaf

76646 Bruchsal, DE

UHL, Thomas

76646 Bruchsal, DE

SCHMIDT, Josef

D-76676 Graben-Neudorf, DE

PODBIELSKI, Leobald

76199 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.