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Brevet européen · EP2127058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2127058
- Numéro de demande
- EP07819413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2007
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H02K 33/02 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)H01F 38/14 (2006.01)H01F 7/06 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102006056261 27.11.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/009372 29.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/064754 05.06.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 1 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
76646 Bruchsal, DE
76646 Bruchsal, DE
D-76676 Graben-Neudorf, DE
76199 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.