STRECKENSCHICHTSTEUERPROTOKOLLIMPLEMENTIERUNG

Brevet européen · EP2127183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127183
Numéro de demande
EP07857692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 1/18 (2006.01)
Priorité
SE 0602760 18.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/064062 17.12.2007
Publication PCT
WO2008/074771 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  6. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Optis Wireless Technology, LLC

P.O. Box 250649, Plano, TX 75025, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MEYER, Michael

52080 Aachen, DE

PEISA, Janne

02130 Espoo, FI

SORIES, Sabine

52070 Aachen, DE

WIEMANN, Henning

52080 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.