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Brevet européen · EP2127758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2127758
- Numéro de demande
- EP08710888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2008
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007021034 31.01.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/051992 31.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/093893 07.08.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
KANEKO, Masaru
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.