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Brevet européen · EP2127789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2127789
- Numéro de demande
- EP08703423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2008
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/645 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B01J 3/06 (2006.01)B23B 27/20 (2006.01)C01B 31/06 (2006.01)C04B 35/52 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)
- Priorité
- JP 2007010100 19.01.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/050573 18.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/088034 24.07.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
SUMIYA, Hitoshi
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
OBATA, Kazushi
Minato-ku Tokyo 105-0014, JP
YOSHINAGA, Miki
Kato-shi Hyogo 679-0221, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.