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Brevet européen · EP2127789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127789
Numéro de demande
EP08703423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/645 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B01J 3/06 (2006.01)
B23B 27/20 (2006.01)
C01B 31/06 (2006.01)
C04B 35/52 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
JP 2007010100 19.01.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/050573 18.01.2008
Publication PCT
WO2008/088034 24.07.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

SUMIYA, Hitoshi

Itami-shi Hyogo 664-0016, JP

OBATA, Kazushi

Minato-ku Tokyo 105-0014, JP

YOSHINAGA, Miki

Kato-shi Hyogo 679-0221, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.