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Brevet européen · EP2127900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127900
Numéro de demande
EP08703075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
7 sept. 2016
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 8/02 (2006.01)
B05C 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007004905 12.01.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/050211 10.01.2008
Publication PCT
WO2008/084833 17.07.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Kotobuki & Co. Ltd.

138 Oaza Kujirai, Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

Inventeur

KAGEYAMA, Hidehei

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

SAWAYAMA, Yoshiyuki

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.