Mehrlagige Wärmedämmschicht

Brevet européen · EP2128299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2128299
Numéro de demande
EP09160349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2009
Publié
2 déc. 2009
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 4/10 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
Priorité
EP 08104164 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

Witz, Grégoire Etienne

8102 Oberengstringen

Bossmann, Hans-Peter

79787 Lauchringen, DE

Shklover, Valery

8053 Zürich

Bachegowda, Sharath

5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.