Spülkasten mit Revisionsöffnung
Brevet européen · EP2128350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2128350
- Numéro de demande
- EP09006871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2009
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/012 (2006.01)E03D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008025904 29.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
Fuchs, Norbert
32425 Minden, DE
Gerlhof, Helmut
32427 Minden, DE
Korte, Hermann
32545 Bad Oeynhausen, DE
Koch, Christian
32547 Porta Westfalica, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.