SYSTÈME DE BLOCAGE POUR TIROIRS DE MEUBLES

Brevet européen · EP2128364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2128364
Numéro de demande
EP07822940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
5 déc. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/464 (2017.01)
Priorité
ES 200700483 23.02.2007
Demande PCT
PCT/ES2007/000533 20.09.2007
Publication PCT
WO2008/102024 28.08.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Poligono Industrial de Lerun, s/no, 20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Inventeur

SEVILLANO GIL, Benito

20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.