ARTICLE DE JOAILLERIE CONSTITUÉ D'ÉLÉMENTS SPHÉRIQUES

Brevet européen · EP2129255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129255
Numéro de demande
EP08737945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
15 juin 2011
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
A44C 11/00 (2006.01)
A44C 13/00 (2006.01)
A63H 33/04 (2006.01)
Priorité
CH 767072007 11.05.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/051540 22.04.2008
Publication PCT
WO2008/139346 20.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 24 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.09.2011

  3. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

LA TETE DANS LES ETOILES SA

La Tete Dans Les Etoiles SA

Route de Malagnou 60, 1208 Geneve

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

VAUCHER, Pascal-Vincent

CH-1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.