Bohrer für einen Gelenkfortsatz eines Wirbels

Brevet européen · EP2129304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129304
Numéro de demande
EP08730413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
3 sept. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 891159 P 22.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/054607 21.02.2008
Publication PCT
WO2008/103843 28.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Spinal Elements, Inc.

2744 Loker Avenue West Suite 100 Carlsbad, California 92010, US

Inventeur

BLAIN, Jason

Encinitas, CA 92024, US

KOVACH, Eric, J.

Carlsbad, CA 92010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.