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Brevet européen · EP2129422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129422
Numéro de demande
EP08716053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
10 avr. 2013
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 903590 P 27.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/001514 26.02.2008
Publication PCT
WO2008/104366 04.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

FENLON, Derek

Waterford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.