UTILISATION D'UNE SOLUTION AQUEUSE DANS DES DISPOSITIFS SCR POUR LE TRAITMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT DES MOTEURS DIESEL ET PROCÉDÉ SCR
Brevet européen · EP2129452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2129452
- Numéro de demande
- EP08761883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2008
- Publié
- 9 déc. 2009
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01D 53/90 (2006.01)
- Priorité
- FR 0701305 23.02.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/000186 14.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/125745 23.10.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 août 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 2 août 2022
Transféré
- Titulaire
- TOTAL MARKETING SERVICES, 24, Cours Michelet, 92800 Puteaux, France → TotalEnergies OneTech, 2 Place Jean Millier, La Defense 6, 92400 Courbevoie, France
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
42220 Saint Julien Molin Molette, FR
69006 Lyon, FR
69310 Pierre-Benite, FR
69390 Vourles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.