METHODE DE REALISATION D'UN OBJET MULTICOUCHE ET OBJET AINSI OBTENU
Brevet européen · EP2129505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2129505
- Numéro de demande
- EP08709909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2008
- Publié
- 9 déc. 2009
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29L 31/56 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29K 25/00 (2006.01)B29K 27/00 (2006.01)B29C 48/06 (2019.01)B29K 67/00 (2006.01)B29C 43/20 (2006.01)B29B 11/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 07101888 07.02.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/050313 29.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/096290 14.08.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
4 entrées antérieures
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.08.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.