DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE BARRES DE TOIT ESCAMOTABLES

Brevet européen · EP2129552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129552
Numéro de demande
EP08775724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
26 nov. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/045 (2006.01)
B60R 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 0754174 30.03.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050470 19.03.2008
Publication PCT
WO2008/132372 06.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

Renault SAS

13-15, Quai Le Gallo, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

MICHAUD, Guillaume

F-92800 Puteaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.