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Brevet européen · EP2129583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129583
Numéro de demande
EP08717930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/18 (2006.01)
B65C 9/42 (2006.01)
Priorité
IT MN20070010 30.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053196 18.03.2008
Publication PCT
WO2008/119658 09.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

P.E. Labellers S.p.A.

Viale Europa 25, 46047 Porto Mantovano (MN), IT

Inventeur

BALLAROTTI, Mario

I-46045 Marmirolo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.