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Brevet européen · EP2129595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129595
Numéro de demande
EP08718074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
26 janv. 2011
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
EP 07104813 23.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053356 20.03.2008
Publication PCT
WO2008/116818 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  7. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

DOGAN, Nihan

CH-1090 La Croix-sur-lutry

VILLAIN, Olivier

1800 Vevey

DOLEAC, Frédéric

25160 Vaux et Chantegrue, FR

SEID, Eckhard

1470 Estavayer-le-Lac

COMBART, Jean-François

F-25840 Vuillafans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.