PROCEDE DE FABRICATION DE POLYAMIDE

Brevet européen · EP2129702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129702
Numéro de demande
EP08718179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
7 sept. 2011
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08G 69/16 (2006.01)
C08G 69/18 (2006.01)
C08G 69/28 (2006.01)
Priorité
FR 0702199 27.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053491 25.03.2008
Publication PCT
WO2008/125429 23.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 janv. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Rhodia Opérations, 40 Rue de La Haie-Coq, 93306 Aubervilliers, France → Performance Polyamides, SAS, 25 Rue de Clichy, 75009 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 25.01.2020

  6. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

Performance Polyamides, SAS

25 Rue de Clichy, 75009 Paris, FR

Inventeur

THIERRY, Jean-François

F-69340 Francheville, FR

LOMEL, Sébastien

F-38450 Saint Just Chaleyssin, FR

MOLLET, Vincent

F-69390 Vernaison, FR

HELFT, Matthieu

F-69600 Oullins, FR

FILLON, Cédric

F-69004 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.