FASERN, BÄNDER ODER FÄDEN MIT EINER POLYETHYLENZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2129818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129818
Numéro de demande
EP08734667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
21 juin 2017
Radié
1 févr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01F 6/46 (2006.01)
D01F 6/30 (2006.01)
D01F 6/04 (2006.01)
D01D 5/42 (2006.01)
Priorité
EP 07005907 22.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002189 19.03.2008
Publication PCT
WO2008/113566 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  4. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

PARIDON, Henk, Van

B-3271 Averbode, BE

BROEDERS, Bert

B-3550 Heusden, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.