FASERN, BÄNDER ODER FÄDEN MIT EINER POLYETHYLENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2129818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2129818
- Numéro de demande
- EP08734667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2008
- Publié
- 9 déc. 2009
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 1 févr. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D01F 6/46 (2006.01)D01F 6/30 (2006.01)D01F 6/04 (2006.01)D01D 5/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 07005907 22.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/002189 19.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/113566 25.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
PARIDON, Henk, Van
B-3271 Averbode, BE
BROEDERS, Bert
B-3550 Heusden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.