SANITÄRES EINSETZTEIL
Brevet européen · EP2129839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2129839
- Numéro de demande
- EP07856558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2007
- Publié
- 9 déc. 2009
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007009795 27.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/010809 11.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/104211 04.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
DENZLER, Oliver
CH-4103 Bottmingen
GRETHER, Hermann
79379 Müllheim, DE
WEIS, Christoph
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.