VERBINDUNG VON PROFILSTÄBEN

Brevet européen · EP2129842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129842
Numéro de demande
EP08734328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
5 déc. 2012
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/76 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102007010118 28.02.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/000347 28.02.2008
Publication PCT
WO2008/104168 04.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 13 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 13.12.2012

  3. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

Teufel, Manfred

72108 Rottenburg a.N., DE

Inventeur

Teufel, Manfred

72108 Rottenburg a.N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.