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Brevet européen · EP2129935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129935
Numéro de demande
EP08734590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007011175 06.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/001733 05.03.2008
Publication PCT
WO2008/107168 12.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

Wittenstein AG

Walter-Wittenstein-Strasse 1, 97999 Igersheim, DE

Inventeur

SCHREIBER, Heiko

97990 Weikersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.