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Brevet européen · EP2129948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129948
Numéro de demande
EP08707258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
20 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/076 (2006.01)
F16K 11/085 (2006.01)
Priorité
DE 102007003690 25.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000547 24.01.2008
Publication PCT
WO2008/089985 31.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences IPRM AG

Route de l'Etraz 70, 1260 Nyon

Radiée du registre

Inventeur

MOULAS, Daniel

83539 Pfaffing, DE

THOMAMÜLLER, Tobias

83052 Bruckmühl, DE

FISCHER, Stefan

83561 Ramerberg, DE

PFEIFFER, Ulrich

81667 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.