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Brevet européen · EP2129953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2129953
- Numéro de demande
- EP08709573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2008
- Publié
- 9 déc. 2009
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 17/04 (2006.01)F16L 21/06 (2006.01)F16L 21/00 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0703994 01.03.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/000701 29.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/104792 04.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
Buckinghamshire SL9 7JQ, GB
Hertfordshire WD3 2HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.