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Brevet européen · EP2129955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2129955
Numéro de demande
EP08715514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
2 janv. 2013
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/092 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
DE 102007010164 28.02.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/000322 22.02.2008
Publication PCT
WO2008/104157 04.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

HÜSER, Andreas

48282 Emsdetten, DE

FITZ, Waldemar

48268 Greven, DE

ALTEPOST, Olaf

48282 Emsdetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.