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Brevet européen · EP2130038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2130038
Numéro de demande
EP08723921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
2 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 30/60 (2006.01)
B01D 15/02 (2006.01)
B01D 15/22 (2006.01)
G01F 23/28 (2006.01)
G01F 23/292 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
G01N 21/59 (2006.01)
F04B 9/02 (2006.01)
F04B 17/00 (2006.01)
F04B 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 07104785 23.03.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/050170 25.03.2008
Publication PCT
WO2008/118016 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 24.06.2010

  6. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Inventeur

VAN HALSEMA, Frans Emo Diderik

NL-3902 CN Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.